juin 2nd, 2021 | Sterling

Quelques pratiques exemplaires pour mettre à jour ses procédés en matière de vérification des antécédents dans le domaine du sport

Que faire lorsqu’une interruption inattendue se produit ? Beaucoup d’organismes de sport ont profité du ralentissement prolongé des activités en 2020 pour combler les lacunes de certains procédés critiques, que ce soit en améliorant l’engagement en ligne des donateurs ou en appliquant la technologie à la vérification des antécédents des entraîneurs, des bénévoles et des salariés.

La vérification des antécédents est essentielle à la pratique sécuritaire du sport

Lors d’une récente table ronde sur la valeur des technologies de vérification des antécédents, le chef de la direction d’Interpodia, Phil Mowatt, a souligné que les processus de vérification ne sont pas optimisés uniquement sous l’effet de pressions exercées par des acteurs internes. Des sociétés d’assurances et d’autres parties prenantes mettent également l’accent sur l’importance vitale de ces enquêtes pour la pratique sécuritaire du sport.

Partant de cette observation, Mowatt et les autres panélistes ont fait part de leurs réflexions sur les meilleures pratiques en matière de vérification des antécédents.

Faut-il centraliser ou décentraliser la gestion des dossiers et des enquêtes ?

La gestion des dossiers de vérification des antécédents peut varier d’un organisme à l’autre, selon la taille et les ressources de chacun. Les panélistes ont convenu qu’il serait souhaitable pour un organisme de réglementation ou un autre répertoire centralisé de conserver les permis et les rapports d’enquête assurant la sécurité des sportifs et des autres participants.

La centralisation de ces informations n’est pas seulement avantageuse pour les organismes. Selon Greg Frechette, entraîneur de ski et consultant en technologies pour Canada Alpin, certains entraîneurs participent à plus d’un sport et doivent par conséquent subir plusieurs vérifications des antécédents annuellement. Certaines personnes font également du bénévolat pour plus d’un organisme. La consolidation des rapports d’enquête par une administration nationale peut réduire les délais et les coûts entraînés par la répétition inutile des vérifications. Le recrutement de bénévoles devient ainsi plus rapide et plus simple lors des périodes de pointe, comme l’ont observé les organismes à but non lucratif qui offraient un filet de sécurité pendant la pandémie.

Force est de constater que la flexibilité de l’approche décentralisée et la stabilité de l’approche centralisée sont toutes deux requises. Todd Jackson, directeur des assurances et de la gestion du risque pour Hockey Canada, a expliqué que Hockey Canada est une association d’envergure considérable qui compte des centaines de milliers de salariés, de bénévoles et de joueurs. Hockey Canada se divise en plusieurs paliers constitués de ses divisions membres et de diverses associations de hockey mineur, dont chacune se base sur la politique nationale de Hockey Canada pour superviser la gestion de ses propres enquêtes.

« Nous avons certainement l’habitude de vérifier les antécédents de notre personnel national et de nos bénévoles, y compris les participants aux événements d’envergure nationale, a précisé Jackson. Nous transmettons une politique à nos membres, qui se chargent de l’interpréter à l’échelle de leur province ou de leur territoire, en collaboration avec les associations de hockey mineur. »  « Nous avons certainement l’habitude de vérifier les antécédents de notre personnel national et de nos équipes nationales, a précisé Jackson. Nous transmettons une politique à nos membres, qui se chargent de l’interpréter à l’échelle de leur province ou de leur territoire, en collaboration avec les associations de hockey mineur. » Ce processus se complique lorsque les ressources et les effectifs sont limités, bien que la technologie puisse alléger partiellement ces difficultés.

En attendant la conception d’une approche centralisée, les organismes devraient tous être sur un pied d’égalité en matière d’accès à la vérification des antécédents. La collaboration entre l’Association canadienne des entraîneurs et Sterling Backcheck illustre l’un des moyens d’atteindre cette parité. « L’Association canadienne des entraîneurs et ses partenaires reconnaissent l’importance de l’entraînement éthique et responsable, et nous sommes déterminés à assurer la sécurité de tous les participants et participantes dans le sport, a affirmé Lorraine Lafrenière, chef de la direction, lors de l’annonce du partenariat de l’ACE avec Sterling Backcheck en 2015. Nous sommes ravis de travailler avec SterlingBackcheck pour aider tous les organismes de sport à mettre en œuvre un programme national cohérent de vérification pour leurs entraîneurs et entraîneures et leurs bénévoles. »

Comment faut-il évaluer les infractions ? Sur quoi doit-on se baser pour écarter une candidature ?

Plusieurs facteurs entrent en jeu lorsqu’une vérification de casier judiciaire effectuée dans le cadre du processus de sélection relève la présence d’antécédents judiciaires. La sécurité devrait, de toute évidence, être la priorité absolue. Certaines personnes ont toutefois contesté le rejet de leur candidature devant les tribunaux et obtenu gain de cause, faisant valoir qu’une décision basée sur une infraction commise il y a de nombreuses années portait atteinte à leurs droits. La présence d’un casier judiciaire n’est donc pas nécessairement un motif suffisant pour rejeter une candidature. Selon un panéliste, « il ne faut pas seulement tenir compte de la gravité de l’infraction, mais aussi de son ancienneté, de son lien avec le poste convoité et même de l’âge qu’avait la personne concernée à l’époque. »

Les règles et les exceptions qui s’appliquent à l’évaluation du casier judiciaire varient d’une province à l’autre. La centralisation de la prise de décision peut entraîner des résistances de la part des associations locales qui y voient une perte d’autonomie, car ce sont elles, après tout, qui se chargent des interactions en personne avec les entraîneurs et les bénévoles.

C’est un problème auquel Ilan Yampolsky, directeur à la sécurité et à l’intégrité, s’est souvent heurté depuis qu’il a commencé à travailler pour Tennis Canada il y a deux ans. Pour s’y attaquer, il mène une campagne visant à expliquer les avantages d’encadrer la vérification, la prise de décision et la tenue des dossiers, surtout en ce qui concerne l’utilisation efficace des ressources. « Nous avons l’expertise requise pour prendre la meilleure décision possible, selon les meilleures pratiques », observe Yampolsky.

Dans un domaine où des associations rurales de 50 personnes côtoient des organismes municipaux et régionaux comptant des milliers de membres, il n’existe aucune solution universelle. Ce qui compte avant tout, c’est d’établir un moyen d’encadrer et d’appuyer les démarches de chacun.

Comment devrait-on établir la portée et la fréquence des enquêtes ?

La vérification des antécédents à l’étranger est l’une des pratiques exemplaires qui ont été abordées lors de la table ronde. On croit parfois, à tort, que les immigrants ont dû faire l’objet d’une vérification de casier judiciaire pour être admis au Canada. Ce mythe n’est pas dépourvu de risques lorsqu’il est nécessaire de recruter des personnes qui travailleront auprès d’enfants, d’adolescents ou d’autres personnes vulnérables.

Les panélistes ont également constaté qu’il n’existe aucune norme universelle en matière de vérification des antécédents à l’international. Certains organismes exigent que les personnes qui ont passé plus de six des douze derniers mois à l’extérieur du Canada fassent l’objet d’une enquête à l’étranger, tandis que d’autres ne le font que lorsque leurs candidats habitent au Canada depuis moins de deux ans.

Dans la plupart des cas, les enquêtes se répètent tous les deux ou trois ans, un intervalle fixé lorsque la vérification des antécédents était un processus long et exigeant et lorsque l’on souhaitait par ailleurs éviter d’accumuler une montagne de paperasse. Alors que les technologies de vérification des antécédents et le stockage infonuagique des données se font de plus en plus courants, la fréquence des enquêtes pourrait augmenter.

En conclusion : Une bonne politique en matière de sélection accordera la priorité aux besoins des gens en aidant les organisations sportives à remplir leurs obligations envers les parents, en protégeant les enfants, les adolescents et les autres personnes vulnérables et en permettant aux personnes qualifiées de découvrir de nouveaux moyens de pratiquer leurs activités sportives préférées.

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